Mentions Légales

1. Informations légales

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Le présent site web est édité par : La Société des 3 Vallées (S3V)
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2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur des sites internet www.skipasscourchevel.com, www.skipassemeribelmottaret.com et skipasslatania.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur des sites internet www.skipasscourchevel.com, www.skipassemeribelmottaret.com et skipasslatania.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. La Société des 3 Vallées met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par S3V le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. S3V ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Informatique et Libertés

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S3V - Direction Commerciale - BP 40 - 73122 COURCHEVEL CEDEX - FRANCE

4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de S3V. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de S3V est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont S3V est producteur. Les marques de S3V et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de S3V est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. S3V ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation des sites www.skipasscourchevel.com, www.skipassemeribelmottaret.com et skipasslatania.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Chambéry.